Mentions Légales &
Informations Juridiques
Mentions obligatoires selon le § 5 TMG
Ce site est exploité par Martin Gaiser - Gartenhausbau. Les informations suivantes sont publiées conformément à la législation allemande et européenne :
Siège social (Allemagne)
| Dénomination | Martin Gaiser - Gartenhausbau |
| Forme juridique | Entreprise individuelle (Einzelunternehmen) |
| Numéro de TVA | DE 221 365 820 |
| Site Web | www.gartenhausbaugaiser.de |
Filiale & Représentation (France)
| Dénomination | BVJLF |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Siège social | 13 Avenue du Cap Horn, 91940 Les Ulis, France |
| SIREN / RCS | 841 614 233 (Evry) |
| TVA Intracommunautaire | FR 29 841 614 233 |
Unité de Production (Italie)
| Dénomination | MARPEPA GEZIM |
| Activité | Fabrication d’éléments en bois et de menuiserie pour le secteur du bâtiment (ATECO 16232) |
| Numéro de TVA | 02000380663 |
| Code fiscal | MRPGZM71L15Z100L |
Responsable du contenu (§ 55 Abs. 2 RStV)
Responsable du contenu éditorial de ce site web :
Martin Gaiser
E-Mail: info@gartenhausbaugaiser.de
Responsabilité des contenus (TMG § 7)
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Droit d'auteur
Les contenus et œuvres créés par l'exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, le traitement, la distribution et tout type d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent le consentement écrit de l'auteur respectif.
Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Hébergement & Exploitation technique
Le site est exploité sur un serveur d'hébergement professionnel sécurisé au sein de l'Union européenne. L'infrastructure répond à toutes les exigences de protection des données du RGPD.
| Désignation | Détails |
|---|---|
| Type d'hébergement | Serveur web haute performance sécurisé |
| Emplacement du serveur | Union Européenne (UE) |
| Conformité RGPD | Totale — Contrat de sous-traitance (AVV) signé |
| Chiffrement | SSL/TLS 1.3 — HTTPS actif |
Règlement des litiges en ligne (ODR)
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Nous ne sommes pas obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation, mais nous sommes en principe prêts à le faire.
Protection des données
Responsable au sens du RGPD : Martin Gaiser. Vous trouverez des informations détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Secteur d'activité & Gamme
Gartenhausbau Gaiser exploite la boutique en ligne www.gartenhausbaugaiser.de et distribue les catégories de produits suivantes :
Tous les produits sont conformes aux normes de sécurité européennes en vigueur (marquage CE). Livraison en Allemagne, Autriche, Suisse ,en Italie, en Pologne, en Republique Tchèque,aux Pays-Bas et France.